Vente des Biens nationaux

Suite à la confiscation des biens de la couronne, de l’église et des émigrés et autres suspects en vertu du décret du 2 novembre 1789, une vente aux enchères de ces biens est décidée pour surmonter la crise financière consécutive à la Révolution par la loi du 9 juillet 1790.
Les biens nationaux seront vendus de 1790 à 1796, cela concerne pour les biens du clergé les deux tiers des vignobles de la Bourgogne.